Conseil Municipal

Ci-dessous, l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu le lundi 9 novembre 2026 à 19h.

ORDRE DU JOUR :        

• Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 12/10/2026.
• Nouveau contrat groupe d’assurance pour la couverture des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs pour la période 2027-2030.
• Affouage sur pied campagne 2026-2027.
• ONF : état d’assiette, dévolution et destination des coupes pour l’année 2027.
• Encaissement règlement marché de Noël à Montbéliard.

Questions diverses:

1. Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion du Doubs.
2. Intervention de M. DEBRIE sur le frelon asiatique et ruche le 2 décembre 2026 de 14h à 17h à la MPT.
3. Réunion publique sur aménagement du cimetière le 27 novembre 2026 à partir de 10h au cimetière.
4. Cérémonie du 11 novembre au Monument à 9h30.
5. Réunion Mairie des Auxons le 9 novembre sur l’aménagement d’un terrain de foot synthétique.