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ARRÊTÉS MUNICIPAUX ET PRÉFE...

ARRÊTÉS MUNICIPAUX ET PRÉFECTORAUX

Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux.

- Arrêté relatif à la consommation d'alcool : Il est constaté à différents endroits de la commune des rassemblements de personnes à pied ou en véhicules, à des heures tardives, créant des désordres sonores, des incivilités et des jets de déchets sur ces lieux publics. La commune a pris un arrêté municipal, interdisant la consommation d’alcool sur certains sites publics très fréquentés tous les jours de 22 h à 6h.

- Prévention du risque inondation

- Arrêté n° 25-2021-05-07-00002 du 7 mai 2021 relatif à l'ouverture-clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Doubs

- Affiche  ouverture-clôture de la chasse 2022-2023

- Arrêté préfectoral n° 25-2022-06-08-00003 du 8 juin 2022 relatif à la modification zonage et période de validité de l’arrêté fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre et encadrant le dispositif expérimental CARELI

- Arrêté du stationnement des véhicules RD1 Geneuille-Cussey, manifestation Slow'Up

- Arrêté travaux enrobés route de Moncley RD14

- Interdiction de la pêche dans les cours d'eau et plans d'eau classés en 1re catégorie dans le Doubs

Geneuille

MAIRIE - GENEUILLE

5 rue Lyautey
25870 Geneuille

Tél. 03 81 57 71 51

mairie@geneuille.fr
www.geneuille.fr

Chers habitants de Geneuille, Chers visiteurs,

C’est avec grand plaisir que l’équipe municipale et moi-même vous accueillons, sur le site de notre commune. Vous y trouverez des informations générales sur notre village, des renseignements pratiques, des actualités, les événements festifs, sportifs et culturels à ne pas manquer, des sondages,…

Vos remarques et suggestions sont également les bienvenues pour enrichir la vie de notre site.

Bonne visite!
Patrick OUDOT
Maire de Geneuille